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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER
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SYSTEM CAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SYSTEM CAL
SAS PRUNIER

Numéro de dépôt :
3346844
Date de dépôt :
15/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
15/03/2015
SYSTEM CAL de PRUNIER

Présentation de la marque SYSTEM CAL

Déposée le 15 mars 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « SYSTEM CAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PRUNIER domicilié(e) 3 avenue Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France et immatriculée sous le numéro RCS 314 398 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS PRUNIER domicilié(e) 3, av. Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYSTEM CAL est expirée depuis le 15 mars 2015.

PRUNIER a également déposé les autres marques suivantes : MINISTOP , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 , COPAIN COMME COCHON CHARCUTERIE FINE , PLAKOTAC , (Marque figurative) , SILNET , SYSTEMCAL , SYSTEMTAC , Ballottine Grand Palais Volaille , MAISON PRUNIER DEPUIS 1931 RILLETTES DE SANGLIER AUX CEPES


SAS PRUNIER - 3 avenue Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France - SIREN 314398413


SAS PRUNIER - 3, av. Louis Blériot,31570 STE FOY D'AIGREFEUILLE - 31570 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-33

Publication - Publication le 22 avr. 2005 au BOPI 2005-16

Inscription le 28 décembre 2017 - Déclaration de renouvellement/prorogation irrecevable n°714130 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-28

Dispositif de calage de fixation à savoir : • produits en matières plastiques mi-ouvrées. • matériaux de construction non-métalliques. • quincaillerie métallique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.